Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamme Initiale
Chêne de l'est, SAS

Numéro de dépôt :
4172428
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
Gamme Initiale de Chêne de l\'est

Présentation de la marque Gamme Initiale

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamme Initiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est domicilié(e) 24 rue de la Fontaine - 57910 - Hambach - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 277 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France.

La marque Gamme Initiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme Initiale arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

Chêne de l'est a également déposé les autres marques suivantes : plancher d'autrefois , LA NATURE A VOS PIEDS , misty grey , LE GRAND CHÊNE FRANÇAIS , Mur nature , Loft , poivre blanc , TOP 2,7 , CHENE VIEUX DE FRANCE , TOP 6


Chêne de l'est, SAS - 24 rue de la Fontaine - 57910 - Hambach - France - SIREN 323277624


Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl - 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Couleurs, vernis, laques pour le bois ; émaux [vernis] pour le bois ; fixatifs [vernis] pour le bois ; vernis pour la protection des sols ; vernis pour travaux d'ébénisterie ;

Matériaux de construction métallique ; quincaillerie métallique ; éléments de fixation en métal pour pièces en bois, notamment pour lames de parquets, parquets et lambris ;

Matériaux de construction non métalliques ; pavés en bois ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; lames de parquets ; parquets ; lambris.